Conception du site et réalisation : Aire Publique

Jean-Charles Auria, Arnaud Spani

Nous vous informons prendre toutes précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de vos données à caractère personnel et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

La lecture de tous documents publiés sur le Site www.parc-comminges-barousse-pyrenees.com (notamment les illustrations, photographies et les films) est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage professionnel, toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites, sauf autorisation écrite préalable.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site www.parc-comminges-barousse-pyrenees.com et sur chacun des éléments créés pour ce Site www.parc-comminges-barousse-pyrenees.com ont la propriété exclusive de XX. Les supports accessibles sur le site www.parc-comminges-barousse-pyrenees.com n’entraînent pas le transfert des droits de propriété intellectuelle au profit du visiteur qu’ils soient Candidats, Clients / Fournisseurs, Partenaires, Prospects, lesquels ne se voient conférer qu’un droit d’usage limité. Lesdits supports sont interdits à la reproduction ou à la copie sous quelle que forme que ce soit, tout ou partie de ces derniers pour les communiquer à des tiers, à titre gratuit ou onéreux. Leur mise en ligne sur internet est strictement interdite.

Le droit français est le seul applicable. Tout litige relatif fera l’objet au préalable d’une concertation afin de trouver une solution amiable.